VII. QUESTIONS JURIDIQUES ET D'ORGANISATION
Nom de la publication |
Langue |
Prix |
Règles de procédure et autres documents d'organisation de la Commission du Danube, éd. 2004 |
r |
27/62 |
Recueil des lois en vigueur dans le
domaine de la navigation sur le Danube. |
r |
3/14 |
Recueil des accords conclus en matière de navigation sur le Danube, éd. 1959 |
r/f |
3/14 |
Recueil des accords conclus en matière de navigation sur le Danube - Tome II, éd. 1981 |
r |
1/7 |
Règles de la surveillance fluviale applicables au Danube, éd. 1964 |
r/f |
1/7 |
Index des décisions et documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Proces-verbaux de la Commission (Tomes 1-34), éd. 1977 (version russe) et 1979 (version française) |
r |
3/14 |
Index des décisions et documents adoptés par la Commission du Danube et inclus dans les Proces-verbaux de la Commission (Tomes 35-45), éd. 1990 (version russe) et 1989 (version française) |
r |
3/8 |